Mentions légales

Ce site internet est la propriété de l’Institut national des sciences appliquées de Strasbourg :

INSA Strasbourg
24 boulevard de la Victoire
67 084 Strasbourg cedex
Tél : 03 88 14 47 70
service.communication@insa-strasbourg.fr

Hébergement

Nursit

Directeur de la publication

Romuald Boné, directeur de l’INSA Strasbourg

Design et conception du site internet

erational avec le logiciel SPIP

Propriété intellectuelle

Les textes et visuels publiés sur ce site internet sont la propriété de leurs auteurs. Certains documents utiles au projet peuvent provenir de tiers dont l’auteur a obtenu les droits d’exploitation pour son projet de fin d’études.

Les auteurs présents sur ce site autorisent l’INSA Strasbourg à présenter leurs travaux de fin d’études.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droits est illicite (article L 122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Clause de non-responsabilité

L’INSA Strasbourg veille au bon fonctionnement du site internet.

L’INSA Strasbourg se réserve le droit de suspendre l’accès et la diffusion de tout ou partie d’un projet contrevenant au droit d’auteur.

Est notamment interdite la reprise partielle ou totale de contenus provenant d’autres auteurs.

Les auteurs peuvent avoir utilisé des ressources tierces dont ils ont obtenu les droits d’exploitation dans le cadre de leur travail de fin d’études.

Si vous êtes propriétaire d’un document utilisé sans votre consentement par l’un des auteurs de projets présentés sur ce site, nous vous invitons à le contacter directement si vous avez ses coordonnées, en mettant departement.architecture@insa-strasbourg.fr en copie. Si vous n’avez pas ses coordonnées, écrivez directement au département architecture.

D’éventuels dysfonctionnements, tels que la perte ou la falsification de données, la propagation de virus ou la non-disponibilité du site, ne peuvent toutefois être exclus.

L’INSA Strasbourg décline toute responsabilité en cas

  • d’interruption du service pour des opérations de maintenance techniques ou d’actualisation des informations publiées ;
  • d’impossibilité momentanée d’accès en raison de problèmes techniques et ce quelles qu’en soient l’origine et la provenance ;
  • de dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur, quelle qu’en soit la nature, résultant du contenu, de l’accès, ou de l’utilisation du site (suite à des téléchargements, à la non-disponibilité du site, à des erreurs de programme…).

Clause de non-garantie

L’INSA Strasbourg veille à ce que toutes les informations figurant sur ce site internet soient correctes et actuelles au moment de leur publication et à ce qu’elles ne portent pas atteinte aux droits de tiers. Il ne saurait toutefois en garantir l’exactitude, la fiabilité ou l’exhaustivité.

Données personnelles

L’INSA Strasbourg veille à la protection de votre vie privée dans le respect du règlement européen (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 et de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

L’INSA Strasbourg est responsable des traitements de données personnelles et a désigné un délégué à la protection des données qui est joignable à l’adresse dpo@insa-strasbourg.fr.

Quelles informations sont collectées ?

Les données collectées lors du dépôt d’un projet de fin d’études sont celles affichées sur le site : nom et prénom de l’auteu, titre et localisation du projet de fin d’études.

Pourquoi sont-elles collectées ?

Ces informations sont collectées pour présenter les projets de fin d’études de l’INSA Strasbourg école d’architecture, et leurs auteurs afin de :

  • valoriser la formation dispensée à l’INSA Strasbourg école d’architecture ;
  • valoriser individuellement chaque travail et son auteur ;
  • constituer une mémoire des travaux, des personnes qui en sont les auteurs, et des lieux géographiques concernés.

Durée de conservation des données ?

La durée de mise en ligne est liée à la durée de vie du site internet.

Quels sont vos droits et comment les appliquer ?

Vous disposez des droits suivants :

  • droit d’être informé ;
  • droit de rectification ;
  • droit d’opposition si vos données sont utilisées à d’autres fins ne relevant pas d’une obligation légale.

Vous pouvez solliciter le département architecture de l’INSA Strasbourg par courriel à departement.architecture@insa-strasbourg.fr ou le délégué à la protection des données pour l’exercice de ces droits par courriel à dpo@insa-strasbourg.fr ou par courrier à l’adresse :

Délégué à la protection des données
INSA Strasbourg
24, boulevard de la Victoire
67084 Strasbourg

Si vous n’obtenez pas de réponses à vos requêtes dans un délai raisonnable (1 mois prorogeable sur motivation) et outre les voies de droit devant les tribunaux compétents, vous pouvez porter une réclamation auprès de l’autorité de contrôle à savoir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) à l’adresse https://www.cnil.fr/fr/plaintes